Marque expirée - Marque en non vigueur

RBS SOFTWARE
READY BUSINESS SYSTEM, SA

Numéro de dépôt :
3680510
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
RBS SOFTWARE de READY BUSINESS SYSTEM

Présentation de la marque RBS SOFTWARE

Déposée le 30 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) READY BUSINESS SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RBS SOFTWARE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) READY BUSINESS SYSTEM domicilié(e) 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 777 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, READY BUSINESS SYSTEM domicilié(e) 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBS SOFTWARE est expirée depuis le 30 septembre 2019.

READY BUSINESS SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : RBS PARTAGENDA , RBSAgiléo , PROPULSEO , RBS CHANGE , RBS , RBS Moby


READY BUSINESS SYSTEM, SA - 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 402777643


READY BUSINESS SYSTEM - 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.