Marque expirée - Marque en non vigueur

RBS
READY BUSINESS SYSTEM SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3483340
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
RBS de READY BUSINESS SYSTEM

Présentation de la marque RBS

Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) READY BUSINESS SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RBS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) READY BUSINESS SYSTEM domicilié(e) 11 RUE ICARE, AEROPARC 1,67836 TANNERIES CEDEX - 67836 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, READY BUSINESS SYSTEM SA domicilié(e) 11 RUE ICARE, AEROPARC 1,67836 TANNERIES CEDEX - 67836 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBS est expirée depuis le 19 février 2017.

READY BUSINESS SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : RBS PARTAGENDA , RBSAgiléo , PROPULSEO , RBS CHANGE , RBS Moby , RBS SOFTWARE


READY BUSINESS SYSTEM SA SOCIETE ANONYME - 11 RUE ICARE, AEROPARC 1,67836 TANNERIES CEDEX - 67836 - France


READY BUSINESS SYSTEM SA - 11 RUE ICARE, AEROPARC 1,67836 TANNERIES CEDEX - 67836 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.