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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ready Business System SA
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RBS SOFTWARE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RBS SOFTWARE
Ready Business System SA, SA

Numéro de dépôt :
3687106
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
RBS SOFTWARE de Ready Business System SA

Présentation de la marque RBS SOFTWARE

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) Ready Business System SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RBS SOFTWARE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ready Business System SA domicilié(e) 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 777 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ready Business System, SA domicilié(e) 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBS SOFTWARE est expirée depuis le 27 octobre 2019.


Ready Business System SA, SA - 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 402777643


Ready Business System, SA - 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.