Marque renouvelée - Marque en vigueur

MECAPLAN
M. REA Jacky
M. BONCOMPAIN René
M. BOULATON Michel

Numéro de dépôt :
1608466
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2030
MECAPLAN de REA Jacky

Présentation de la marque MECAPLAN

Déposée le 29 janvier 1990 par monsieur REA Jacky, monsieur BONCOMPAIN René, monsieur BOULATON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur REA Jacky domicilié(e) 140 rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France, monsieur BONCOMPAIN René domicilié(e) 1011 chemin de Chantegrillé - 69400 - ARNAS - France, monsieur BOULATON Michel domicilié(e) 19 rue Jules Verne - 69500 - BRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. REA Jacky domicilié(e) 140 rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France.

La marque MECAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MECAPLAN arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

REA Jacky a également déposé les autres marques suivantes : A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE , MECA 3D MECANIQUE DES SYSTEMES TRIDIMENTIONNELS


M. REA Jacky - 140 rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France

M. BONCOMPAIN René - 1011 chemin de Chantegrillé - 69400 - ARNAS - France

M. BOULATON Michel - 19 rue Jules Verne - 69500 - BRON - France


M. REA Jacky - 140 rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement avec limitation le 21 décembre 1999 n°2160198 - Publication au BOPI 1999-12-21

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427742 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729951 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-05

Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information ; matériel d'instruction et d'enseignement. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - travaux du génie. Prospection. Essais de matériaux - laboratoires. Programmation pour microordinateurs et ordinateurs, notamment logiciels et progiciels d'étude de systèmes mécaniques, conception et fabrication assistée par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.