Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RE-LOCAL
RE-LOCAL ORGANISATION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3884089
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
RE-LOCAL de RE-LOCAL ORGANISATION

Présentation de la marque RE-LOCAL

Déposée le 23 décembre 2011 par l'association loi 1901 RE-LOCAL ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE-LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 RE-LOCAL ORGANISATION domicilié(e) Chemin de Ferbos - 33670 - SADIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque RE-LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE-LOCAL est expirée depuis le 23 décembre 2021.

RE-LOCAL ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : PENSONS GLOBAL, PRODUISONS LOCAL , VOYONS LOIN, FAISONS COURT


RE-LOCAL ORGANISATION, Association Loi 1901 - Chemin de Ferbos - 33670 - SADIRAC - France


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Viandes ; charcuterie ; boudins ; foie ; pâtés de foie ; jambons ; jambons séchés ; saucissons ; salaisons ; saucisses ; viande de volailles ; poissons ; anchois ; crustacés cuisinés ; crevettes ; caviar ; coquillages non vivants ; écrevisses non vivantes ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; moules non vivantes ; saumons ; esturgeons ; thon ; gibier ; volailles ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ; cornichons ; dattes ; zestes de fruits ; fruits dans l'alcool ; gelées de fruits ; tranches de fruits ; salades de fruits ; pulpes de fruits ; fruits cristallisés ; olives ; purées de tomates ; zestes de fruits ; confitures ; compotes ; confits de fruits ; conserves de fruits ; julienne de légumes ; marmelades ; raisins secs ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; blanc d'oeuf ; beurre ; crème de beurre ; crème ; crème fouettée ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; lait ; lait caillé ; lait de soja ; yaourt ; huiles et graisses comestibles ; graisse de canard ; graisse d'oie ; huiles d'olive ; huile de noix ; huile soja ; huiles de pépins de raisins ; plats préparés ; choucroute ; confits ; préparations pour faire des potages ;

Cafés ; succédanés du café ; boissons à base de café ; café vert ; thés ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; cacao ; boissons à base de chocolat ; sucres ; sucre candi ; riz ; céréales séchées ; pâtes ; nouilles ; petits fours ; riz ; spaghettis ; vermicelles ; farine ; farines de céréales ; farines de maïs ; mets à base de farine ; pain ; petits pains ; biscottes ; biscuiteries ; biscuits ; pain d'épices ; levures ; levain ; pâtisseries ; brioches ; cakes ; cakes au riz ; crêpes ; gaufres ; sandwichs ; tartes ; confiseries ; confiseries à base d'amandes ; confiseries à base de noix ; pâte d'amandes ; bonbons ; gommes à mâcher non à usage médical ; pâtes de fruits ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; yaourt glacés ; miel ; propolis ; sirops ; levure ; cannelle ; anis ; anis étoilé ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; vinaigre de vin ; vinaigre de bière ; câpres ; clous de girofle ; fleur de sel ; noix de muscade ; piments (assaisonnement) ; safran ;

Produits alimentaires pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; litière pour animaux de compagnie ; aliments pour le bétail ; blé ; bois ; bois bruts ; bois en grumes ; bois en copeaux pour la pâte à papier ; boissons pour animaux ; volailles pour l'élevage ; farines de riz ; farines de poisson pour l'alimentation animale ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; graines pour l'alimentation animale ; produits horticoles ; arbres ; arbustes ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foins ; germes ; graines ; semences ; gazon naturel ; pommes de pin ; fruits et légumes frais ; agrumes ; amandes (fruit) ; courges ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; châtaignes fraîches ; marrons frais ; herbes potagères fraîches ; maïs ; noix ; oeufs à couver ; paille ; paillis (couverture d'humus) ; pollen ; raisins frais ; salades vertes ; tourteaux ; truffes fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; appâts vivants pour la pêche ; crustacés vivants ; écrevisses ;

Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques à base de miel ; bières ; moûts de bière ; bières de gingembre ; extraits de houblons pour la fabrication de la bière ; moûts de malt ; eaux minérales ; eaux minérales gazeuses ; eaux de table ; jus de fruits ; boissons de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; moûts de raisins ; sodas ; boissons jus de tomates ; jus de pomme ; sirops ; boissons à base de petit lait ; boissons isotoniques ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ;

Alcool de menthe ; alcool de riz ; extraits alcooliques ; anisettes ; apéritifs ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; hydromel ; eau de vie de genièvre ; liqueurs ; piquette ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky ; kirch ; eaux de vie ;

Aide à la direction des affaires ; expertises en affaires ; expertises en relocalisation ; agences d'informations commerciales ; estimation de bois sur pied ; études de marché ; gérance administrative de gîtes ; recherches de marché ; organisations d'expositions à but commerciaux ; promotions des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisations d'expositions et de manifestations concernant la production de denrées alimentaires localement ; organisations et conduite de colloques.