M MINISERI SCHOOL BUS
Présentation de la marque M MINISERI SCHOOL BUS
Déposée le 31 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RE CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « M MINISERI SCHOOL BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque M MINISERI SCHOOL BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943103.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MINISERI SCHOOL BUS est expirée depuis le 31 août 2022.
RE CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658678 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01