Marque expirée - Marque en non vigueur
RE…BELLE
Numéro de dépôt :
3436706
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
Présentation de la marque RE…BELLE
Déposée le 21 juin 2006 par RE…BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE…BELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE…BELLE est expirée depuis le 21 juin 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30