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Marques déposées par la société RDTJ Jurabus EPIC
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TCAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

TCAD
RDTJ Jurabus EPIC

Numéro de dépôt :
3632052
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
TCAD de RDTJ Jurabus EPIC

Présentation de la marque TCAD

Déposée le 23 février 2009 par la société RDTJ Jurabus EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCAD »

Le déposant est la société RDTJ Jurabus EPIC domicilié(e) 100 rue René Maire, BP 492,39007 LONS LE SAUNIER Cedex - 39007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RDTJ Jurabus domicilié(e) 100 rue René Maire, BP 492,39007 LONS LE SAUNIER Cedex - 39007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCAD est expirée depuis le 23 février 2019.

RDTJ Jurabus EPIC a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GDBUS , TGD


RDTJ Jurabus EPIC - 100 rue René Maire, BP 492,39007 LONS LE SAUNIER Cedex - 39007 - France - SIREN 645850454


RDTJ Jurabus - 100 rue René Maire, BP 492,39007 LONS LE SAUNIER Cedex - 39007 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Transport ; informations en matière de transport.