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Marques déposées par l'association loi 1901 RDPLF Loi 1901
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BDP LE BULLETIN DE LA DIALYSE PERITONEALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDP LE BULLETIN DE LA DIALYSE PERITONEALE
Association RDPLF Loi 1901

Numéro de dépôt :
93496903
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque BDP LE BULLETIN DE LA DIALYSE PERITONEALE

Déposée le 14 décembre 1993 par l'association loi 1901 RDPLF Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BDP LE BULLETIN DE LA DIALYSE PERITONEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 RDPLF Loi 1901 domicilié(e) 48, Avenue Parmentier, 95430 Auvers/Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association RDPLF CHEZ DOCTEUR Christian VERGER - France.

La marque BDP LE BULLETIN DE LA DIALYSE PERITONEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDP LE BULLETIN DE LA DIALYSE PERITONEALE est expirée depuis le 14 décembre 2003.


Association RDPLF Loi 1901 - 48, Avenue Parmentier, 95430 Auvers/Oise - France


Association RDPLF CHEZ DOCTEUR Christian VERGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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