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Marques déposées par RDM GROUPETODO
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SANISFACTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANISFACTION
RDM GROUPE, SASU

Numéro de dépôt :
4307437
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
SANISFACTION de RDM GROUPE

Présentation de la marque SANISFACTION

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par RDM GROUPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANISFACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est RDM GROUPETODO domicilié(e) Villa Here Hia, 82 Chemin Les Colles - 83440 - ST PAUL EN FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 043 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel BLASI domicilié(e) 82 CHEMIN LES COLLES - 83440 - ST PAUL EN FORET - France.

La marque SANISFACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 10 11 21 31 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISFACTION arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.


RDM GROUPE, SASU - Villa Here Hia, 82 Chemin Les Colles - 83440 - ST PAUL EN FORET - France - SIREN 792043762


M. Michel BLASI - 82 CHEMIN LES COLLES - 83440 - ST PAUL EN FORET - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Préparations pour dégraisser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Appareils et instruments médicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;

Appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Ustensiles de ménage ; éponges ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ;

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; restauration de mobilier ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative .