Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMOOZY
RDCM, Sarl

Numéro de dépôt :
4310456
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2026
SMOOZY de RDCM

Présentation de la marque SMOOZY

Déposée le 10 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RDCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMOOZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RDCM domicilié(e) 51, Rue du Port de la Plage - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 074 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RDCM domicilié(e) 51, Rue du Port de la Plage - 83400 - HYERES - France.

La marque SMOOZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOOZY arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.


RDCM, Sarl - 51, Rue du Port de la Plage - 83400 - HYERES - France - SIREN 485074769


RDCM - 51, Rue du Port de la Plage - 83400 - HYERES - France


Republication pour erratum - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Errata de la publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants ; conserves de viandes et de poissons ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; soda ; apéritifs sans alcool.