Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUVEAUX MONDES
Numéro de dépôt :
1683912
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2001
Présentation de la marque NOUVEAUX MONDES
Déposée le 25 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) RDB ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUVEAUX MONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOUVEAUX MONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RDB ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 juin 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63530 - Publication au BOPI 1992-06-02