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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCTS – RANDOMIZED CLINICAL TRIALS
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RCTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCTS
RCTS – RANDOMIZED CLINICAL TRIALS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3643168
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/04/2029
RCTS de RCTS – RANDOMIZED CLINICAL TRIALS

Présentation de la marque RCTS

Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCTS – RANDOMIZED CLINICAL TRIALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCTS – RANDOMIZED CLINICAL TRIALS domicilié(e) 38 rue du Plat - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 515 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RCTS arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

RCTS – RANDOMIZED CLINICAL TRIALS a également déposé les autres marques suivantes : RCTS


RCTS – RANDOMIZED CLINICAL TRIALS, Société par Actions Simplifiée - 38 rue du Plat - 69002 - LYON - France - SIREN 351515762


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704942 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

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