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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RCT
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RCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCT
RCT (S.A.)

Numéro de dépôt :
96642560
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque RCT

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCT domicilié(e) 19 Rue des Tuiliers, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 033 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean RICHARD RCT - France.

La marque RCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCT est expirée depuis le 17 septembre 2006.


RCT (S.A.) - 19 Rue des Tuiliers, 69003 LYON - France - SIREN 400033783


Monsieur Jean RICHARD RCT - France


Inscription le 13 septembre 1999 - Rejet partiel n°284426 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Services de télécommunication sous forme hertzienne ou câblée.