Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AILLEURS VACANCES & ART DE VIVRE DDGFD HTYBCGS
RCS FRANCE SNC au capital de 200 000 F

Numéro de dépôt :
94504841
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque AILLEURS VACANCES & ART DE VIVRE DDGFD HTYBCGS

Déposée le 2 février 1994 par la société RCS FRANCE SNC au capital de 200 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AILLEURS VACANCES & ART DE VIVRE DDGFD HTYBCGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société RCS FRANCE SNC au capital de 200 000 F domicilié(e) 115 rue du Temple, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 976 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth AUERBACHER avocat - France.

La marque AILLEURS VACANCES & ART DE VIVRE DDGFD HTYBCGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AILLEURS VACANCES & ART DE VIVRE DDGFD HTYBCGS est expirée depuis le 2 février 2004.


RCS FRANCE SNC au capital de 200 000 F - 115 rue du Temple, 75003 PARIS - France - SIREN 348976069


Elisabeth AUERBACHER avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Education et divertissements. Edition de livres et de revues cours par correspondances. Editions de textes et illustrations. Editions d'enregistrements sonores. Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres. Organisations de concours et de jeux. Spectacles production et location de films. Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques y compris affiches agendas albums almanachs, feuilles d'annonces atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines périodiques, revues, photographies, prospectus publications et éditions littéraires. Transport organisation de voyages. Abonnements et distributions de journaux revues et périodiques. Services de publicité et d'affaires. Distribution de propectus et d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Services d'abonnements de journaux pour les tiers. Télécommunications. Agence de presse et d'informations et tous services de communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphique, télématique expédition, transmission de dépêche et de messages, diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés télex télégramme, téléscriptions, tous services destinés à l'information du public.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.