Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION FORME SANTE NUTRITION BEAUTE DIETETIQUE
RCS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
97684616
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque DESTINATION FORME SANTE NUTRITION BEAUTE DIETETIQUE

Déposée le 27 juin 1997 par la société RCS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTINATION FORME SANTE NUTRITION BEAUTE DIETETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société RCS DISTRIBUTION domicilié(e) 14-21, rue de la Galère, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 032 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque DESTINATION FORME SANTE NUTRITION BEAUTE DIETETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION FORME SANTE NUTRITION BEAUTE DIETETIQUE est expirée depuis le 27 juin 2007.

RCS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION FORME


RCS DISTRIBUTION - 14-21, rue de la Galère, 72000 LE MANS - France - SIREN 342032109


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388766 - Publication au BOPI 2004-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Produits hygiéniques pour l'hygiène intime, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous ces produits étant à usage médical. Produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines à usage médical Imprimés, journaux et périodiques, livres Education, institutions d'enseignement, éditions de livres, revues, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Restauration (alimentation) fourni sous contrôle médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.