Marque enregistrée - Marque en vigueur

le dormir éphémère
RCP design global, SARL

Numéro de dépôt :
4234940
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2025
le dormir éphémère de RCP design global

Présentation de la marque le dormir éphémère

Déposée le 18 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP design global auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le dormir éphémère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP design global domicilié(e) 60 rue Blaise Pascal - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 150 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCP design global, M. Charvet Frédéric domicilié(e) 60 rue Blaise Pascal - 37000 - TOURS - France.

La marque le dormir éphémère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le dormir éphémère arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

RCP design global a également déposé les autres marques suivantes : RCP L'AGENCE DES NOUVEAUX MODES DE VIE , My French tram , RCP DESIGN GLOBAL , RCP , CERTESENS , “ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ” , rcp , SENSOLAB


RCP design global, SARL - 60 rue Blaise Pascal - 37000 - TOURS - France - SIREN 402150726


RCP design global, M. Charvet Frédéric - 60 rue Blaise Pascal - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.