“ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
“ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ”
RCP DESIGN GLOBAL, SARL
Numéro de dépôt :
3848315
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
Présentation de la marque “ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ”
Déposée le 25 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP DESIGN GLOBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP DESIGN GLOBAL domicilié(e) 56 Avenue Marcel Dassault, BP 405 - 37204 - TOURS CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 150 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCP DESIGN GLOBAL domicilié(e) 56 Avenue Marcel Dassault, BP 405 - 37204 - TOURS CEDEX 03 - France.
La marque “ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ” est expirée depuis le 25 juillet 2021.
RCP DESIGN GLOBAL - 56 Avenue Marcel Dassault, BP 405 - 37204 - TOURS CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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