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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCO Systemes
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RCO Systèmes RCO SYSTEMES R.C.O. SYSTEMES R.C.O Systèmes RCO SYSTEMS RCO Systems RCO SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCO Systèmes RCO SYSTEMES R.C.O. SYSTEMES R.C.O Systèmes RCO SYSTEMS RCO Systems RCO SYSTEME
RCO Systemes, SAS

Numéro de dépôt :
4093780
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2024
RCO Systèmes RCO SYSTEMES R.C.O. SYSTEMES R.C.O Systèmes RCO SYSTEMS RCO Systems RCO SYSTEME de RCO Systemes

Présentation de la marque RCO Systèmes RCO SYSTEMES R.C.O. SYSTEMES R.C.O Systèmes RCO SYSTEMS RCO Systems RCO SYSTEME

Déposée le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCO Systemes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RCO Systèmes RCO SYSTEMES R.C.O. SYSTEMES R.C.O Systèmes RCO SYSTEMS RCO Systems RCO SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCO Systemes domicilié(e) Actipôle Batiment H, 132 Avenue joseph KESSEL - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 123 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCO Systemes, M. Pereira Joaquim domicilié(e) Actipôle Batiment H, 132 Avenue joseph KESSEL - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France.

La marque RCO Systèmes RCO SYSTEMES R.C.O. SYSTEMES R.C.O Systèmes RCO SYSTEMS RCO Systems RCO SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCO Systèmes RCO SYSTEMES R.C.O. SYSTEMES R.C.O Systèmes RCO SYSTEMS RCO Systems RCO SYSTEME est expirée depuis le 27 mai 2024.


RCO Systemes, SAS - Actipôle Batiment H, 132 Avenue joseph KESSEL - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 751123563


RCO Systemes, M. Pereira Joaquim - Actipôle Batiment H, 132 Avenue joseph KESSEL - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643063 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.