Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEL
S.A.R.L. RCMH Industries

Numéro de dépôt :
93485629
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque SEL

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCMH Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCMH Industries domicilié(e) 2 rue du Tourmentin, ZA les minimes, 17000 La Rochelle - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 690 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCMH Industries - France.

La marque SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEL est expirée depuis le 22 septembre 2003.


S.A.R.L. RCMH Industries - 2 rue du Tourmentin, ZA les minimes, 17000 La Rochelle - France - SIREN 351690029


RCMH Industries - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Produits manufacturés en caoutchouc à savoir: Anneaux en caoutchouc Bouchons en caoutchouc Fils de caoutchouc non à usage textile Joints en caoutchouc pour bocaux Tampons amortisseurs en caoutchouc Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.