Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBEL
RCMH SA (société anonyme), Avenue du Marché Commun - Zone Industrielle de Nantes-Carquefou - 44000 Nantes

Numéro de dépôt :
1230165
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1992

Présentation de la marque ARBEL

Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) RCMH Avenue du Marché Commun - Zone Industrielle de Nantes-Carquefou - 44000 Nantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCMH Avenue du Marché Commun - Zone Industrielle de Nantes-Carquefou - 44000 Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBEL est expirée depuis le 24 novembre 1992.


RCMH SA (société anonyme), Avenue du Marché Commun - Zone Industrielle de Nantes-Carquefou - 44000 Nantes - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Lustrerie, lampadaires, luminaires; installations d'éclairage.