Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) RCM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RC MODELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCM domicilié(e) Zac du Prà Varois, 54670 CUSTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 584 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATARD SA RCM - France.
La marque RC MODELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCM (SA) - Zac du Prà Varois, 54670 CUSTINES - France - SIREN 333584753
Mme PATARD SA RCM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
- Soufflets de Protection (Parties constitutives de machines ou machines outils) - Manchettes et Compensateurs (Manchettes isolantes-Manchons de tuyaux non métalliques) - Enrouleurs Dérouleurs (Parties constitutives de machines ou machines outils) - Protège câbles et protège faisceaux électriques (isolants pour câbles) - Joints racleurs moulés (Parties constitutives de machines ou machines outils) - Services de moulages de matières plastiques, collages et revêtements spéciaux de matériaux (traitement) autres qu'un édifice
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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