Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RCM (SA)

Numéro de dépôt :
1549410
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
01/09/1999
Marque figurative de RCM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCM domicilié(e) Zac du Pré à Varois, 54670 CUSTINES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549410.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 1999.

RCM a également déposé les autres marques suivantes : GENTLEMAN RALLYE EXPERIENCE CENTRES PORSCHE BORDEAUX & LA ROCHELLE , RC MODELES , RC MODELES , RC MODELES , R.C.M REUNION CHAUDRONNERIE MAINTENANCE , RCM .


RCM (SA) - Zac du Pré à Varois, 54670 CUSTINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Soufflets de protection - protection de glissière de machine et de machine outil - manchettes de liaison et compensateurs non métalliques collage et revêtements spéciaux de matériaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.