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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RCL
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TOMATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATA
RCL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1630773
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2000
TOMATA de RCL

Présentation de la marque TOMATA

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) RCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCL domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque TOMATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATA est expirée depuis le 3 décembre 2000.

RCL a également déposé les autres marques suivantes : SPAGHIRETTES , DU CHEF ! , LUSTUCRU , ACCORDELLI , LE "DAMIER" , PRESTOU , (Marque figurative) , PAILLE ET FOIN , RIZETTE , RUBANELLI


RCL, Société Anonyme - 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Concentré de tomates et toutes conserves contenant de la tomate.Sauces à la tomate. Jus de tomates

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.