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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RCL
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SPAGHIRETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAGHIRETTES
RCL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1508333
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque SPAGHIRETTES

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) RCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAGHIRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCL domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2132639) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2132639) - France.

La marque SPAGHIRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAGHIRETTES est expirée depuis le 12 janvier 2009.

RCL a également déposé les autres marques suivantes : DU CHEF ! , LUSTUCRU , ACCORDELLI , LE "DAMIER" , PRESTOU , (Marque figurative) , PAILLE ET FOIN , TOMATA , RIZETTE , RUBANELLI


RCL (Société Anonyme) - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2132639) - France - SIREN 347876898


CABINET FLECHNER - (dossier no 2132639) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1998 n°2132639 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491357 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoule, notamment pour couscous, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.