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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RCL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RCL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716473
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000
Marque figurative de RCL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) RCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCL domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 2000.

RCL a également déposé les autres marques suivantes : SPAGHIRETTES , DU CHEF ! , LUSTUCRU , ACCORDELLI , LE "DAMIER" , PRESTOU , (Marque figurative) , PAILLE ET FOIN , TOMATA , RIZETTE


RCL, Société Anonyme - 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoules, couscous (semoule de blé dur), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir