Marque enregistrée - Marque en vigueur

RCI MOBILITY
RCI BANQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4223422
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
RCI MOBILITY de RCI BANQUE

Présentation de la marque RCI MOBILITY

Déposée le 5 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) RCI BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RCI MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCI BANQUE domicilié(e) 14 avenue du Pavé Neuf - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 523 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque RCI MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCI MOBILITY arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

RCI BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : ZESTO BY RCI BANQUE , RCI BANK AND SERVICES , YACAR , YACAR , AUTOMOBILITE , RCI BANK , RCI BANK AND SERVICES , SECURPLUS , PEPITO BY RCI BANQUE , RCIBS


RCI BANQUE, Société anonyme - 14 avenue du Pavé Neuf - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France - SIREN 306523358


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels et progiciels, logiciels et progiciels liés pour le partage de véhicules ainsi que logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations financières ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications téléchargeables ; bases de données ; dispositifs de navigation GPS ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; logiciels pour systèmes de navigation GPS ;

Véhicules de locomotion par terre ; automobiles ; autocars ; autobus ; véhicules électriques ; voitures ; cycles ; pièces et parties constitutives de véhicules de locomotion par terre (à l'exception des serrures non électriques, des plaques d'immatriculation, des parties constitutives des moteurs, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau, aide à l'organisation et à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; gestion administrative ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales ; publicité, services de promotion des ventes ; location d'espaces publicitaires ; services publicitaires fournis via une base de données ; recueil (notamment compilation) et systématisation de données dans un fichier central notamment dans une base de données informatique, services d'abonnement à des bases de données informatiques pour des tiers, gestion de base de données ; organisation d'expositions à des fins commerciales et publicitaires ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires, affaires bancaires ; services de financement, placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit, affaires financières et opérations financières, informations financières, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; assurances notamment caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; agences de change, gérance financière de portefeuilles, recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque en ligne ; informations en matière d'assurances ; tous ces services pouvant être proposés en ligne ;

Réparation et entretien de véhicules terrestres ; services de dépannage de véhicules terrestres ; services de mise à disposition d'informations sur l'état du véhicule ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation), lavage de véhicules ;

Télécommunications notamment informations en matière de télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques, communications par réseaux de télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission d'informations, de messages et d'images par satellite, par réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, fourniture d'accès à des sites électroniques, raccordement par télécommunications à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, fourniture d'accès à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des forums Internet ; mise à disposition de forums Internet ;

Services de transport ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxi ; courtage de transport ; informations en matière de transport ; location d'automobiles, de garages et de places de stationnement ; transport de passagers ; organisation de voyages, réservation de places de voyage ; informations en matière de trafic ; services de covoiturage ; services de navigation GPS ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial [GPS] ; location d'équipements de système de localisation mondial [GPS] pour la navigation ;

Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques et d'ordinateurs ; installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services d'ingénierie informatique ; services de consultation en matière de logiciels ; services de location d'appareils pour l'enregistrement de données ; services de location d'appareils pour la transmission, la reproduction et le traitement de données ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support Web ; conception et développement de bases de données informatiques, reconstitution de bases de données, développement de bases de données, maintenance de bases de données, hébergement de bases de données ; conseils en matière d'économie d'énergie.