Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RCG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RESTAURANT CHANTEGRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCG domicilié(e) Le Central, 6 Rue Albert Einstein - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 525 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque RESTAURANT CHANTEGRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESTAURANT CHANTEGRILL est expirée depuis le 30 novembre 2009.
RCG société anonyme - Le Central, 6 Rue Albert Einstein - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 408525459
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157254 - Publication au BOPI 1999-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327255 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°231393 - Publication au BOPI 1997-01-21
Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231395 - Publication au BOPI 1997-01-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Tous articles en papier, carton, plastique, ustensiles et récipients pour la cuisine, verrerie, faïence, porcelaine, cuillers, fourchettes, coutellerie, hotellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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