Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RCFC ROUTESTODO
/
PROSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSOFT
RCFC ROUTES Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
96640938
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque PROSOFT

Déposée le 9 septembre 1996 par RCFC ROUTESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est RCFC ROUTESTODO domicilié(e) 50, Avenue de Varsovie, 62300 LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 767 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque PROSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOFT est expirée depuis le 9 septembre 2006.

RCFC ROUTES a également déposé les autres marques suivantes : PROCOL , PRORUG , PROCOLOR , PROBASE , PROREV


RCFC ROUTES Société en Nom Collectif - 50, Avenue de Varsovie, 62300 LENS - France - SIREN 337767479


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Matériaux, produits et enrobés non métalliques pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation des routes et autres voies et surfaces de roulement analogues