Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBASE
RCFC ROUTES

Numéro de dépôt :
93473529
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque PROBASE

Déposée le 23 juin 1993 par la société RCFC ROUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société RCFC ROUTES domicilié(e) 50, avenue de Varsovie, 62300 LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 767 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PROBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBASE est expirée depuis le 23 juin 2003.

RCFC ROUTES a également déposé les autres marques suivantes : PROCOL , PROSOFT , PRORUG , PROCOLOR , PROREV


RCFC ROUTES - 50, avenue de Varsovie, 62300 LENS - France - SIREN 337767479


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Matériaux et produits pour la construction, la réfection et la rénovation des routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation; produits pour l'entretien des routes et autres voies et surface de roulement et de circulation, à savoir: liants, coulis et enduits pour les parties fissurées de la chaussée, pellicules de protection des parties de la chaussée particulièrement exposées à la pollution, revêtements bitumineux à haute performance