Marque expirée - Marque en non vigueur

RCF Radio(s) Chrétienne(s) Francophone(s)
RCF – Radios Chrétiennes en France Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3640399
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
RCF Radio(s) Chrétienne(s) Francophone(s) de RCF – Radios Chrétiennes en France

Présentation de la marque RCF Radio(s) Chrétienne(s) Francophone(s)

Déposée le 30 mars 2009 par l'association loi 1901 RCF – Radios Chrétiennes en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCF Radio(s) Chrétienne(s) Francophone(s) »

Le déposant est l'association loi 1901 RCF – Radios Chrétiennes en France domicilié(e) 7 Place Saint-Irénée,69005 LYON - 69005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 342 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCF – Radios Chrétiennes en France domicilié(e) 7 Place Saint-Irénée,69005 LYON - 69005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCF Radio(s) Chrétienne(s) Francophone(s) est expirée depuis le 30 mars 2019.


RCF – Radios Chrétiennes en France Association Loi 1901 - 7 Place Saint-Irénée,69005 LYON - 69005 - France - SIREN 345342729


RCF – Radios Chrétiennes en France - 7 Place Saint-Irénée,69005 LYON - 69005 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.