Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPS N
RCF PARIS1, SARL
M. CAIBE JEAN MARIE

Numéro de dépôt :
3949833
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2022
PPS N de RCF PARIS1

Présentation de la marque PPS N

Déposée le 29 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCF PARIS1 et monsieur CAIBE JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PPS N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCF PARIS1 domicilié(e) 23 rue du Départ, Boite 37 - 33000 - BORDEAUX - France et monsieur CAIBE JEAN MARIE domicilié(e) 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAIBE JEAN MARIE domicilié(e) 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PPS N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPS N est expirée depuis le 29 septembre 2022.

RCF PARIS1 a également déposé les autres marques suivantes : ANTIGRAFCOAT P2 , ICE PROTECT , SUPER H , RENOVERRE , DEGRAFFITEUR


RCF PARIS1, SARL - 23 rue du Départ, Boite 37 - 33000 - BORDEAUX - France

M. CAIBE JEAN MARIE - 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France


M. CAIBE JEAN MARIE - 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 29 avril 2013 - Retrait partiel n°599942 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.