PPS N
Présentation de la marque PPS N
Déposée le 29 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCF PARIS1 et monsieur CAIBE JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PPS N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PPS N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPS N est expirée depuis le 29 septembre 2022.
RCF PARIS1 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 29 avril 2013 - Retrait partiel n°599942 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27