Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRAFFITEUR
RCF PARIS1, SARL
M. Jean Marie CAIBE
RCF Paris1, SARL

Numéro de dépôt :
3949823
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2022
DEGRAFFITEUR de RCF PARIS1

Présentation de la marque DEGRAFFITEUR

Déposée le 29 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCF PARIS1, monsieur Jean Marie CAIBE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCF Paris1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEGRAFFITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCF PARIS1 domicilié(e) 23 rue du Départ, Boite 37 - 75014 - PARIS - France, monsieur Jean Marie CAIBE domicilié(e) 7 rue d'Arcachon - 33000 - Bordeaux - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCF Paris1 domicilié(e) 23 rue du Départ, Boite 37 - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCF PARIS1, M. Jean Marie CAIBE domicilié(e) 23 rue du Départ, Boite 37 - 75014 - PARIS - France.

La marque DEGRAFFITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRAFFITEUR est expirée depuis le 29 septembre 2022.

RCF PARIS1 a également déposé les autres marques suivantes : ANTIGRAFCOAT P2 , PPS N , ICE PROTECT , SUPER H , RENOVERRE


RCF PARIS1, SARL - 23 rue du Départ, Boite 37 - 75014 - PARIS - France

M. Jean Marie CAIBE - 7 rue d'Arcachon - 33000 - Bordeaux - France

RCF Paris1, SARL - 23 rue du Départ, Boite 37 - 75014 - PARIS - France


RCF PARIS1, M. Jean Marie CAIBE - 23 rue du Départ, Boite 37 - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures).