Marque enregistrée - Marque en vigueur

SpanKey
RCDevs, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4266585
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
SpanKey de RCDevs

Présentation de la marque SpanKey

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCDevs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpanKey » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCDevs domicilié(e) 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCDevs, SARL domicilié(e) 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France.

La marque SpanKey a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpanKey arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

RCDevs a également déposé les autres marques suivantes : OpenOTP , YumiSign , WebADM


RCDevs, S.A.R.L - 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France


RCDevs, SARL - 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels .