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RCD EXCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RCD EXCEPT
RCD Except

Numéro de dépôt :
4514359
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
RCD EXCEPT de RCD Except

Présentation de la marque RCD EXCEPT

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par RCD Except auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCD EXCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est RCD Except domicilié(e) 11A Jacques Cartier - 78280 - GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alejandro RODRIGUEZ domicilié(e) 11A Jacques Cartier - 78280 - Guyancourt - France.

La marque RCD EXCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCD EXCEPT arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


RCD Except - 11A Jacques Cartier - 78280 - GUYANCOURT - France


Monsieur Alejandro RODRIGUEZ - 11A Jacques Cartier - 78280 - Guyancourt - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

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