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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCCM
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RCCM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCCM
RCCM, SARL

Numéro de dépôt :
3962272
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
RCCM de RCCM

Présentation de la marque RCCM

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCCM domicilié(e) ZA Chantecaille, RD820 - 07430 - Saint Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 031 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCCM, M. Denis COTE domicilié(e) ZA Chantecaille, RD820 - 07430 - Saint Clair - France.

La marque RCCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCCM est expirée depuis le 20 novembre 2022.


RCCM, SARL - ZA Chantecaille, RD820 - 07430 - Saint Clair - France - SIREN 311031199


RCCM, M. Denis COTE - ZA Chantecaille, RD820 - 07430 - Saint Clair - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Construction ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).