Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLATEAUX Millevache
SARL RCC

Numéro de dépôt :
3193318
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012
LES PLATEAUX Millevache de RCC

Présentation de la marque LES PLATEAUX Millevache

Déposée le 12 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PLATEAUX Millevache » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCC domicilié(e) 67 rue Chaptal,92300 Levallois Perret - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RCC domicilié(e) 67 rue Chaptal,92300 Levallois Perret - 92300 - France.

La marque LES PLATEAUX Millevache a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLATEAUX Millevache est expirée depuis le 12 novembre 2012.

RCC a également déposé les autres marques suivantes : POSITIF


SARL RCC - 67 rue Chaptal,92300 Levallois Perret - 92300 - France


SARL RCC - 67 rue Chaptal,92300 Levallois Perret - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Livraison de plateaux repas et de buffets aux entreprises et aux particuliers. Restauration à emporter Traiteur

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.