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Marques déposées par l'association loi 1901 RCAM Rassemblement Comorien des Alpes Maritimes
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R.C.A.M. RASSEMBLEMENT COMORIEN DES ALPES-MARITIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.C.A.M. RASSEMBLEMENT COMORIEN DES ALPES-MARITIMES
ASSOCIATION RCAM Rassemblement Comorien des Alpes Maritimes (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3086687
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2011
R.C.A.M. RASSEMBLEMENT COMORIEN DES ALPES-MARITIMES de RCAM Rassemblement Comorien des Alpes Maritimes

Présentation de la marque R.C.A.M. RASSEMBLEMENT COMORIEN DES ALPES-MARITIMES

Déposée le 5 mars 2001 par l'association loi 1901 RCAM Rassemblement Comorien des Alpes Maritimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.C.A.M. RASSEMBLEMENT COMORIEN DES ALPES-MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 RCAM Rassemblement Comorien des Alpes Maritimes domicilié(e) 14 RUE AMEDE 7, BAT 3 - ESC 7, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association R.C.A.M - France.

La marque R.C.A.M. RASSEMBLEMENT COMORIEN DES ALPES-MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.C.A.M. RASSEMBLEMENT COMORIEN DES ALPES-MARITIMES est expirée depuis le 5 mars 2011.


ASSOCIATION RCAM Rassemblement Comorien des Alpes Maritimes (Loi 1901) - 14 RUE AMEDE 7, BAT 3 - ESC 7, 06300 NICE - France


Association R.C.A.M - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Services d'aide aux particuliers dans les démarches administratives éducation - formation divertissement activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.