RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1685716
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
Présentation de la marque VICTOR
Déposée le 8 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNICOLOR, Madame Emmanuelle PETIT domicilié(e) 1-Rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par Actions Simplifiée - 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 383461027
TECHNICOLOR, Madame Emmanuelle PETIT - 1-Rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196007 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 5 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298257 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372256 - Publication au BOPI 2003-06-19
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476334 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
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