RCA TRADEMARK MANAGEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3791399
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
Présentation de la marque RCA WELCOME HOME
Déposée le 16 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RCA WELCOME HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 1-5, Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNICOLOR, SA, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 1, Rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France.
La marque RCA WELCOME HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, Société par actions simplifiée - 1-5, Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383461027
TECHNICOLOR, SA, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS - 1, Rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la génération, la reproduction, la transformation, de données, du son ou des images ; appareils pour la collecte, le traitement du son ou des images ; appareils d'amplification, de modulation, de détection, de télétransmission, de télécommande ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils photographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; décodeurs, encodeurs ; écrans de télévision, écrans multimédia ; appareils d'enregistrement ou de reproduction de signaux de télévision sur disques ou tout autre support ainsi que leurs organes ; caméras, caméras vidéo, caméras de télévision et de cinéma ; magnétoscopes et appareils vidéo cassettes ; lecteurs/enregistreurs de cassettes et/ou de disques compacts et/ou de disques audio et vidéo à lecture numérique ; vidéogrammes y compris cassettes, disques et vidéodisques enregistrés ou non ; disques acoustiques ; télécommandes ; chaînes haute fidélité, radio-cassettes, enceintes acoustiques, amplificateurs ; magnétophones, baladeurs, casques d'écoutes avec ou sans fil ; téléphones avec ou sans fil ; répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; antennes radio électriques y compris antennes de télévision et antennes paraboliques ; transmetteurs vidéo, mélangeurs, serveurs vidéo ; logiciels permettant d'encoder et de décoder des données audio et vidéo ; fils et câbles électriques et en particulier câbles coaxiaux ; écrans pour projection photographiques ou cinématographiques ; appareils et installations d'enregistrement, à savoir ceux mettant en oeuvre des moyens audiovisuels ; et en général tout type d'appareils et d'instruments de transmission y compris par voie hertzienne, câble ou satellite permettant l'interactivité.
Service de télécommunications notamment dans les domaines des médias et du divertissement ; diffusion et transmission de son et/ou d'images et/ou de données par satellite, câble ou antenne ; transmission d'information en ligne.
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