Marque enregistrée - Marque en vigueur

RCA
RCA TRADEMARK MANAGEMENT

Numéro de dépôt :
4599074
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
RCA de RCA TRADEMARK MANAGEMENT

Présentation de la marque RCA

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par RCA TRADEMARK MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 8-10 Rue du Renard - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Technicolor, Madame Emmanuelle Petit domicilié(e) 8-10 Rue du Renard - 75004 - Paris - France.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCA arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

RCA TRADEMARK MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : JACK RUSSELL , NIPPER & CHIPPER , NIPPER & CHIPPER , RCA


RCA TRADEMARK MANAGEMENT - 8-10 Rue du Renard - 75004 - Paris - France


Technicolor, Madame Emmanuelle Petit - 8-10 Rue du Renard - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Appareils de télévision; écrans LCD (affichage à cristaux liquides), écrans de télévisions, écrans de projection; projecteurs, rétroprojecteurs, picoprojecteurs; récepteurs de télévision numériques; appareils de téléphonie et accessoires, à savoir téléphones, téléphones mobiles, terminaux de poche (smart phones), kits mains libres, stations d'accueil, batteries et chargeurs pour téléphones mobiles; chargeurs pour batteries, batteries pour téléphones, housses pour téléphones, câbles pour téléphones ; décodeurs; boitiers multimédia pour la diffusion de contenus en temps réel par le réseau sans fil ; serveurs de télécommunications; concentrateurs, commutateurs réseau ; modems, routeurs de télécommunication; passerelles multimédia ; serveurs informatiques multimédia, à savoir serveurs informatiques pour le stockage, la gestion et la diffusion de contenu multimédia ; tablettes; accessoires pour tablettes informatiques, à savoir, protecteurs d’écran, housse de protection, étuis, stylets, stations d’accueil, batteries, chargeurs, claviers ; équipement pour le traitement de l'information, à savoir ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs ultra portables ; écrans d'ordinateurs; disques durs externes d’ordinateurs ; imprimantes pour ordinateurs, scanners pour ordinateurs, scanners à main, scanners portatifs ; appareils émetteurs récepteurs de faible portée (talkie walkies); appareils radio émetteur récepteur et accessoires; répéteurs radio ; mégaphones ; appareils audio vidéo de 12 volts conçus pour une installation permanente dans les automobiles, bateaux ou autres véhicules, notamment lecteurs enregistreurs de cassettes et de disques optiques à haute densité, caméras, amplificateurs, égaliseurs, récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS) et haut-parleurs conçus pour installation permanente dans les automobiles, bateaux ou autres véhicules ; caméras embarquées pour voiture ; disques enregistrés; disques compacts enregistrés; disques compacts préenregistrés, disques vidéo numériques et disques optiques préenregistrés ; disques versatiles digitaux et disques optiques à haute densité enregistrés; piles, piles alcalines, piles rechargeables ; appareils pour la sécurité et la surveillance , à savoir caméras de vidéosurveillance, enregistreurs vidéo sur réseau, alarmes, alarmes anti intrusion et anti feu ; kits alarmes résidentiels; caméras de surveillance pour animaux domestiques ; logiciels de vidéosurveillance ; interphones vidéo, appareils de télévision en circuit fermé ; sonnettes vidéo ; connectées ; appareils pour l'ouverture et la fermeture automatique de portes et portails ; boutons alarme ; moniteurs de sécurité ; détecteurs à infra-rouge; capteurs; détecteurs de mouvement, détecteur de présence, détecteurs de fumée, vannes d’arrêt d’eau, détecteurs de fuites d’eau ; détecteurs de gaz; prises connectées ou non, douilles pour lampes; écoute-bébé; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la sécurité du domicile, le pilotage et le contrôle des appareils électroniques, électriques et électroménagers, la gestion de l'énergie domestique, la gestion et commande à distance des appareils de santé et de bien-être personnel; appareils d’authentification et de contrôle d’accès ; badges d’identification ; appareils électroniques, capteurs et logiciels pour la détection, la mesure, la collecte, le stockage, l’enregistrement, la transmission et le traitement de données électroniques relatives à la santé et le sport ; moniteurs de sommeil ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, collecter, enregistrer et transmettre des information dans le domaine de l’environnement ; traqueurs d’activités; pédomètres; indicateurs de vitesse ; thermomètres ; pèse-personnes ; balances de cuisine.