RCA
Présentation de la marque RCA
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCA est expirée depuis le 16 décembre 2023.
RCA TRADEMARK MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22