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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA Trademark Management
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RCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCA
RCA Trademark Management, société par Actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3931582
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
RCA de RCA Trademark Management

Présentation de la marque RCA

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA Trademark Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA Trademark Management domicilié(e) 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor domicilié(e) 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCA est expirée depuis le 3 juillet 2022.

RCA Trademark Management a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NIPPER & CHIPPER , NIPPER CHIPPER , (Marque figurative) , MADE FOR MOMENTS , NIPPER & CHIPPER , JACK RUSSELL , RCA , RCA MADE FOR TODAY , RCA


RCA Trademark Management, société par Actions simplifiée unipersonnelle - 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383461027


Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor - 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers ;

Télécommunications ; services téléphoniques ; service de communication VOIP (Voice Over Internet Protocol) ; fourniture de services téléphoniques pour les appels locaux ou longue distance ; radiotéléphonie mobile ; communications par téléphone ; transmission par satellite ; service d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications ; services de consultation et d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et de la transmission de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; location de téléphone et d'appareil de télécommunication ; location de modems à des tiers ; diffusion de programmes de télévision ; radiodiffusion ; transmission numérique de films et autres contenus multimédia ; service de vidéos à la demande ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir services de laboratoires scientifiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception (et développement) de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; dessin industriel.