Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCA
RCA Trademark Management, société par Actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3866104
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
RCA de RCA Trademark Management

Présentation de la marque RCA

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA Trademark Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA Trademark Management domicilié(e) 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor domicilié(e) 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCA est expirée depuis le 12 octobre 2021.

RCA Trademark Management a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RCA , NIPPER & CHIPPER , NIPPER CHIPPER , (Marque figurative) , MADE FOR MOMENTS , NIPPER & CHIPPER , JACK RUSSELL , RCA , RCA MADE FOR TODAY


RCA Trademark Management, société par Actions simplifiée à associé unique - 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383461027


Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor - 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et composants de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines électriques à usage ménager en particulier les batteurs électriques, fouets électriques, robots de cuisine électriques, centrifugeuses, mixeurs, émulseurs électriques, presse-fruits, ouvre-boîtes électriques, broyeurs, moulins à café, couteaux électriques, éplucheuses, hachoirs à viande, machine à râper les légumes, machine à couper le pain, moulins de cuisine, moulins à sel et poivre ; machines à coudre ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines à laver et sécher le linge ; machines à tordre le linge ; repasseuses ;

Coutellerie ; rasoirs. Tondeuses à barbe et cheveux ; fer à cheveux non électriques ; fers à friser ; fers à gaufrer ; appareils pour l'épilation ; nécessaires de manucure électriques et non électriques, nécessaires de pédicure électriques et non électriques, polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; rasoirs électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage ; coupe-ongles électriques ou non électriques, hachoirs à légumes manuels ; coupe-pizzas non électriques ; ouvre-boîtes non électriques, couteaux manuels à émincer ; hachoirs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de cuisson, en particulier les autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz, machines à pizza ; grille-pain, fours à gril ; appareils et installations de chauffage, en particulier les fours, fours à micro-ondes, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques ; machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; appareils et machines frigorifiques, en particulier les réfrigérateurs, congélateurs, machines et appareils à glaçons, caves à vins, refroidisseurs à eau ; sèche-mains ; sèche cheveux ; fers à lisser ; fers à friser ; hottes aspirantes de cuisine ; machines et appareils à purifier l'air ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ;

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage. Brosses à dents ; brosses à dents électriques ; ustensiles de cosmétique ; ustensiles de cuisson ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; peignes électriques, brosses électriques ; planches à repasser.