Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCA
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3615409
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2028
RCA de RCA TRADEMARK MANAGEMENT

Présentation de la marque RCA

Déposée le 3 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT Emmanuelle, c/o TECHNICOLOR domicilié(e) 1 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RCA arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

RCA TRADEMARK MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RCA , NIPPER & CHIPPER , NIPPER CHIPPER , (Marque figurative) , MADE FOR MOMENTS , NIPPER & CHIPPER , JACK RUSSELL , RCA , RCA MADE FOR TODAY


RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions simplifiée unipersonnelle - 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 383461027


Mme PETIT Emmanuelle, c/o TECHNICOLOR - 1 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699488 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Téléphones (mobiles, fixes ou sans fil) et tout autre appareil de communication incluant de la technologie de transmission de la voix.