RCA
Présentation de la marque RCA
Déposée le 24 octobre 1990 par RCA TRADEMARK MANAGEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RCA arrivera à expiration en date du 24 octobre 2030.
RCA TRADEMARK MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2180917 - Publication au BOPI 2000-08-29
Inscription le 5 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298257 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372256 - Publication au BOPI 2003-06-19
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2010 n°2453118 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14
Inscription le 24 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536275 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24
Renouvellement avec limitation le 14 octobre 2020 n°2762099 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-10-14