Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCA
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, SASU

Numéro de dépôt :
1623614
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2030
RCA de RCA TRADEMARK MANAGEMENT

Présentation de la marque RCA

Déposée le 24 octobre 1990 par RCA TRADEMARK MANAGEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RCA TRADEMARK MANAGEMENTTODO domicilié(e) 8-10 rue du Renard, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Technicolor, sa, Mme PETIT Emmanuelle domicilié(e) 8-10 rue du Renard, 75004 PARIS - France.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RCA arrivera à expiration en date du 24 octobre 2030.

RCA TRADEMARK MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RCA , NIPPER & CHIPPER , NIPPER CHIPPER , (Marque figurative) , MADE FOR MOMENTS , NIPPER & CHIPPER , JACK RUSSELL , RCA , RCA MADE FOR TODAY


RCA TRADEMARK MANAGEMENT, SASU - 8-10 rue du Renard, 75004 PARIS - France - SIREN 383461027


Technicolor, sa, Mme PETIT Emmanuelle - 8-10 rue du Renard, 75004 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2180917 - Publication au BOPI 2000-08-29

Inscription le 5 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298257 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372256 - Publication au BOPI 2003-06-19

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2010 n°2453118 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 24 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536275 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Renouvellement avec limitation le 14 octobre 2020 n°2762099 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-10-14

Appareils ménagers électriques et non électriques, à savoir: machines à laver, aspirateurs, vide-ordures, machines à laver la vaisselle;

Fers à repasser électriques;

Appareils adoucisseurs d'eau, chauffe-eau, refroidisseurs pour le lait, éviers pour cuisines, incinérateurs de détritus, humidificateurs, glacières, séchoirs.