Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCA
RCA Trademark Management, SASU

Numéro de dépôt :
1563901
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2029
RCA de RCA Trademark Management

Présentation de la marque RCA

Déposée le 6 décembre 1989 par RCA Trademark ManagementTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RCA Trademark ManagementTODO domicilié(e) 8-10 Rue du Renard - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Technicolor, S.A., Mme PETIT Emmanuelle domicilié(e) 8-10 Rue du Renard, c/o Technicolor - 75004 - Paris - France.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RCA arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

RCA Trademark Management a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RCA , NIPPER & CHIPPER , NIPPER CHIPPER , (Marque figurative) , MADE FOR MOMENTS , NIPPER & CHIPPER , JACK RUSSELL , RCA , RCA MADE FOR TODAY


RCA Trademark Management, SASU - 8-10 Rue du Renard - 75004 - Paris - France - SIREN 383461027


Technicolor, S.A., Mme PETIT Emmanuelle - 8-10 Rue du Renard, c/o Technicolor - 75004 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1999 n°2157680 - Publication au BOPI 1999-11-23

Inscription le 5 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298257 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372256 - Publication au BOPI 2003-06-19

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2424204 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 9 février 2010 - Changement de nature juridique n°515550 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2019 n°2734207 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-18

Equipements de radar de toutes sortes et leurs parties, récepteurs de repérage à longue distance, systèmes sonores et leurs parties et accessoires, y compris les dispositifs d'amplification pour conférences publiques, leurs parties et accessoires;armoires pour postes récepteurs scolaires, amplificateurs de diffusion sonore publique, micro-téléphones à amplification de son, équipements de tourne-disque à distance, cornes, mélangeurs de signaux, supports trompettes, projecteurs de son, appareils industriels de vibration acoustique à haute intensité;équipements d'essai et de mesures, dispositifs de mesure et de production de courant, tension, pression et phase, leurs accessoires et leurs parties, générateurs pour la production de trames, répartiteurs de postes, micro-ampéremètres, oscillateurs d'essai, modulateurs de fréquence, compteurs d'intervalle de temps, calibreurs piézo-électriques, oscillographes, indicateurs de pression, indicateurs de volume, indicateurs de distorsion et de bruit, calibreurs, atténuateurs et panneaux de mesures, compteurs d'essai, convertisseurs de modulation, phasemètres, fréquencemètres, appareils pour la mesure d'intensité de champ, régulateurs de tension de réseau,moniteurs, moniteurs de fréquence et de phase, indicateurs de tension, altimètres, jauges, équipements de mesure du son, dispositifs indicateurs d'intensité et/ou de tension, adaptateurs de point de mesure, oscilloscopes cathodiques, analyseurs de voies d'audiomultimètres, démonstrateurs dynamiques, ondimètres indicateurs de puissance R.F., appareils d'essai de tubes, volt-mètres indicateurs, indicateurs de débit;phonographes électriques, phonographes mécaniques ou à remontage, leurs parties et accessoires, y compris les accessoires à jouer les phonogrammes et y compris les machines parlantes fonctionnant électriquement, combinées avec des postes de réception de radio et de télévision et machines cinématographiques, phonogrammes pour machines parlantes et enregistrements sonores employés en radiodiffusion et phonogrammes de toutes sortes propres à la reproduction du son, enregistrements électriques, enregistreurs de son sur disques et équipements d'enregistrement, tête enregistreuse, plateaux à disques, enregistreurs sur pellicules, appareils à jouer des enregistrements sonores, équipements de transcription, appareils à jouer des disques de phonographes,combinés avec des amplificateurs à basse fréquence, machines changeant de phonogramme automatiquement au moyen d'une pièce de monnaie, dispositifs automatiques changeurs de phonogrammes, dispositifs sélecteurs de phonogrammes, dispositifs sélectifs éjecteurs de phonogrammes, dispositifs d'arrêt automatique, moteurs, bras acoustiques de phonographe, tourne-disques, bras de tourne-disque ébénisteries, plateaux tournant et supportant les phonogrammes pour phonographes, appareils à jouer les enregistrements pour phonographes et leurs combinaisons avec des postes récepteurs de radio, haut-parleurs destinés aux phonographes, albums à enregistrements pour phonographes, brosses pour phonogrammes "styles" ou aiguilles pour machines parlantes, disques d'enregistrements sonores familiaux, enregistreurs magnétiques, équipement d'essai et de mesure, casiers classeurs pour phonogrammes, instruments de musique, leurs parties et accessoires;enveloppes pour enregistrements et aiguilles de phonographes, orgues pour particuliers, étiquettes, cartes géographiques, lettres d'information, catalogues, brochures, étuis, circulaires, manuels, notices d'emploi, revues, manuels opératoires, livrets mode d'emploi,articles de bureau et papeterie, livres de références sur les tubes de radio, livres de musique, publications, articles de publicité, encartages, formules pour radiogrammes, programmes de radio, publications imprimées de toutes sortes, y compris les revues, ainsi que d'autres publications spécialement faites pour émissions radiophoniques, retransmissions ou télévision, émetteurs de radiodiffusion et de télévision, équipements scientifiques, leurs parties et accessoires, y compris les microscopes électroniques, neutralisateurs de charge, amplificateurs de mise au point, appareils de diffraction électronique; jauges à vide, stéthoscopes acoustiques, enregistreurs sur fil métallique, appareils de commande thermostatique de systèmes de chauffage électrique, appareils téléphoniques d'intercommunication de pièce à pièce, feux-éclairs, services de communication radio-télégraphiques et radio-photographiques, machines à décharger les bouteilles et machines à laver les bouteilles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.