Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4243082
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2026
Marque figurative de RCA TRADEMARK MANAGEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 1-5, rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor domicilié(e) 1, rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243082.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

RCA TRADEMARK MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RCA , NIPPER & CHIPPER , NIPPER CHIPPER , (Marque figurative) , MADE FOR MOMENTS , NIPPER & CHIPPER , JACK RUSSELL , RCA , RCA MADE FOR TODAY


RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions simplifiée unipersonnelle - 1-5, rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 383461027


Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor - 1, rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et composants de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines à laver le linge ; appareils sèche-linge ; machines à essorer le linge ; lave-vaisselle ; aspirateurs de poussière ; sacs ; tuyaux ; filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; repasseuses ; centrales vapeur à haute pression ; appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à ultrasons ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; broyeurs de déchets ; compacteurs pour les détritus ; batteurs électriques, fouets, robots de cuisine, centrifugeuses, mixeurs, émulseurs électriques à usage domestique ; presse-fruits, ouvre-boîtes électriques, moulins à café autres qu'à main, couteaux électriques, machines à éplucher électriques, machines à trancher, hachoirs à viande, machine à râper les légumes, machine à couper le pain, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; moulins de cuisine, moulins à sel et poivre électriques ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; rince bouteilles ; machines à coudre ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes et portails ; motorisations pour portails et portes ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; eoliennes ; pompes à vent ; générateurs de courant, générateurs d'électricité ; pompes pour installations de chauffage ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; rasoirs ; rasoirs électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage ; appareils pour l'épilation ; nécessaires de manucure, nécessaires de pédicure, trousse de manucure, trousse de pédicure ; polissoirs d'ongles électriques ; limes à ongles électriques ; coupe-ongles électriques ; ciseaux ; tondeuses à barbe et cheveux ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à boucler ; fers à lisser ; brosses nettoyantes pour le visage, appareils à vapeur ionique (sauna facial) ; appareils pour percer les oreilles ; fers à repasser ;

Appareils pour les soins de la peau, à savoir aspirateurs de rides et de ridules ; appareils de luminothérapie.

Appareils et installations électriques à savoir appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, d'équipements sanitaires ; lampes pour l'éclairage, lampes à diode électroluminescente (lampes à DEL) pour l'éclairage ; ampoules ; ampoules à diode électroluminescente (ampoules à DEL), tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils et installations de chauffage, chauffages électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude, chaudières, pompes à chaleur ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats ; machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; cuisinières, fours, fours à micro-ondes, cuiseur-vapeur, tables de cuisson, rôtissoires, autocuiseurs, barbecues, grils, woks, cuiseurs à riz, machines à pizza ; machines à pain ; grille-pain ; appareils et machines de réfrigération, en particulier les réfrigérateurs, congélateurs, machines à faire de la glace, caves à vins électriques, refroidisseurs à eau ; sèche mains ; sèche-cheveux ; hottes aspirantes de cuisine ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; humidificateurs d'air ; appareils et installations pour radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de distribution d'eau ; machines et appareils à désodoriser ; purificateurs d'air ; diffuseurs de parfums ; machines à sécher le linge ; couvertures électriques non à usage médical ; hydropulseurs dentaires ; stérilisateurs dentaires ; installations de sauna ; appareils de chauffage solaires ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; ballons thermiques solaires, ballons thermodynamiques, pompes à chaleur, chauffe-eaux solaires, échangeurs thermiques ; fours solaires, lampes solaires ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; incinérateurs ;

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine ; autocuiseurs non électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; ustensiles de cosmétique ; ustensiles de cuisson ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette, peignes électriques, brosses électriques ; planches à repasser.