RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3998661
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - Issy Les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle PETIT, c/o Technicolor domicilié(e) 1 Rue Jeanne d'Arc - 92443 - Issy Les Moulineaux Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998661.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions simplifiée unipersonnelle - 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - Issy Les Moulineaux - France - SIREN 383461027
Mme. Emmanuelle PETIT, c/o Technicolor - 1 Rue Jeanne d'Arc - 92443 - Issy Les Moulineaux Cedex - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 15 juin 2015 - Renonciation partielle n°650100 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-15
Laisses, colliers et harnais pour animaux ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs pour animaux ; paniers pour animaux ; habits pour animaux ; couvertures pour animaux ; fouets pour animaux ;
Couchettes et coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux ; parcs et barrières pour animaux ;
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselles pour animaux : bols, écuelles ; distributeurs d'eau et de nourriture pour animaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de toilettage pour animaux ;
Jeux et jouets ; Jouets pour animaux domestiques ; balles ; ballons ; piscines pour animaux ; peluches.
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