RCA TRADEMARK MANAGEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3899209
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/02/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle PETIT, c/o Technicolor domicilié(e) 1 Rue Jeanne d'Arc - 92443 - Issy les Moulineaux Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899209.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - Issy les Moulineaux - France - SIREN 383461027
Mme. Emmanuelle PETIT, c/o Technicolor - 1 Rue Jeanne d'Arc - 92443 - Issy les Moulineaux Cedex - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Appareils de téléphonie, téléphones cellulaires, modems, housses pour téléphones mobiles, kits mains libres, batteries et chargeurs pour téléphones mobiles ; téléviseurs, rétroprojecteurs, écrans de télévision ; décodeurs destinés à recevoir des contenus multimédia, routeurs de télécommunication ; plateformes pour la distribution numérique de contenus audio vidéo et de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision ; écrans de projection et projecteurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs, notamment logiciels plateforme pour la distribution de contenus (vidéo, données et sons) dans le domaine des médias, du divertissement et de la communication ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; tablettes multimédia, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture automatique de portes, portails, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils. interphone vidéo, appareils de positionnement et de navigation par satellite, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS) pour véhicules ; lunettes pour la télévision et le cinéma en 3D (trois dimensions).
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